La contrefaçon: comment l’arrêter ?

7 Mar

Mettre un frein à la contrefaçon peut sembler impossible, surtout dans l’industrie de la mode et du vêtement. Malgré le peu de protection qu’ont les entreprises de design, des équipes policières parviennent à faire d’importantes saisies et à porter des accusations criminelles devant les tribunaux. Les entreprises ou les designers peuvent aussi poursuivre lorsqu’elles se sentent lésées.

marketing-chine.com

Reportage: Daniel Blanchette Pelletier

Cliquez ici pour accéder à la version audio de la chronique (à partir de 17 minutes)

La première partie de notre dossier : La contrefaçon, portrait d’une industrie

Tous les jours, les vendeurs de produits contrefaits arpentent les rues. Ils sont visibles aux yeux de tous, ce qui amène plusieurs à se questionner: est-ce que des actions sont prises pour freiner la contrefaçon?

Dès que la marque de commerce est modifiée, il est difficile de prouver qu’il y a contrefaçon. Mais ça n’empêche pas pour autant les enquêteurs de surveiller de près cette industrie. « Ça exige des forces policières beaucoup plus formées et beaucoup plus présentes, précise le professeur à l’École supérieure de mode de Montréal, Serge Carrier. Le contrôle aux douanes peut être renforcé, tout comme le contrôle dans la vente au détail. »

La chasse aux contrefaiseurs

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Différents corps policiers peuvent agir contre la contrefaçon au Canada. C’est le cas des services policiers municipaux, comme les services policiers provinciaux (la Sûreté du Québec et la Police provinciale de l’Ontario, par exemple).

Cependant, c’est au Bureau national de lutte contre la contrefaçon, à la Gendarmerie Royale du Canada, qu’une équipe est réunie pour s’attaquer à la problématique. « On peut être réactif, c’est-à-dire qu’on reçoit des plainte d’individus, qui trouvent que ce qu’ils ont acheté, sur internet ou en magasin, est contrefait, explique l’enquêteur à la section des enquêtes fédérales de la GRC, Hubert Savoie. On est aussi proactif, puisqu’on effectue nous même des achats en ligne ou on fait des visites dans des commerces pour vérifier si les produits vendus sont contrefaits. »

C’est par la suite que la Gendarmerie Royale du Canada procède à des saisies. « Les endroits où sont faites les saisies sont très variés, ajoute Hubert Savoie. On saisit auprès des douanes, donc des produits qui sont importés de l’extérieur du pays, dans des commerces et parfois même chez des particuliers. »

La GRC est aussi responsable de la loi sur la marque de commerce et sur les droits d’auteurs.

Amener la contrefaçon devant les tribunaux

Il est possible de porter des accusations en vertu du code criminel, seulement lorsque le produit est, en apparence, totalement similaire, qu’il reproduit une marque de commerce et qu’il peut induire le consommateur en erreur.

« Si l’acheteur n’est pas en mesure de différencier le produit véritable de la contrefaçon, il y a nature à déposer des accusations, confirme Hubert Savoie. Si la marque de commerce n’est pas exactement la même, il devient un peu plus difficile de porter des accusations, quoique ce ne soit pas impossible. »

Lorsque le produit contrefait s’éloigne de l’original, et même si une très forte inspiration est perceptible, les pouvoirs de la GRC sont limités. Dans ces cas, ce sont habituellement les entreprises ou les designers qui décident de poursuivre eux-mêmes, cette fois au civil.

parislesstraveled.files-wordpress.com

Certains critères permettent d’aller de l’avant avec une telle poursuite. « C’est plusieurs éléments qui visent à tromper un consommateur, pour lui faire croire qu’il peut se permettre, à moindre coût d’acheter quelque chose qui est pratiquement identique, explique la professeure à l’École supérieure de mode de Montréal, Maryla Sobek. Ce n’est pas qu’un ou deux détails, c’est plutôt l’allure global du vêtement qui est similaire ou encore le nom de la marque, qui laisse croire qu’il s’agit de la même marque, mais peut-être une sous collection à moindre coût. »

Maryla Sobek agit souvent à titre d’expert auprès des tribunaux. Les gens l’approchent lors de procès pour qu’elle évalue les produits contrefaits et qu’elle produise des rapports pour en faire la preuve. « Il faut faire des analyses assez ardues, pour démontrer que la plainte est fondée », dit-elle.

Gagner la partie ?

Musée de la contrefaçon, à Paris

En matière de contrefaçon, les consommateurs sont au rendez-vous, ce qui rend presque impossible d’y mettre un terme. « Ça ne va s’arrêter que lorsque la demande sera réduite ou arrêtée, croit le professeur à l’École supérieure de mode de Montréal, Serge Carrier. Tant et aussi longtemps que monsieur et madame tout le monde vont accepter d’acheter une contrefaçon, pour faire semblant qu’ils ont les moyen de se payer le vrai produit, il y aura quelqu’un pour y répondre. »

« C’est très difficile de parler de contrefaçon aujourd’hui, puisque c’est banalisé, ajoute Maryla Sobek. On ne peut plus savoir qui porte le vrai et qui porte le faux. » Le consommateur demeure donc une partie du problème.

Plusieurs entreprises se sont donné des moyens technologiques pour éviter d’être copiées, mais les contrefaiseurs arrivent souvent à s’emparer de ces technologies, si bien qu’il faut recommencer à zéro.

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